Politique de propriété intellectuelle
Nous accordons de l’importance à l’innovation, la collaboration et la protection de la propriété intellectuelle (PI). Pour garantir la fluidité et la productivité de notre collaboration, nous vous exposons ci-après notre politique de propriété intellectuelle. Ces quelques lignes vous présentent comment nous gérons la propriété intellectuelle en amont et en aval dans le cadre de nos projets.
Gestion de la confidentialité au CSEM
La confidentialité est un sujet que nous prenons très au sérieux. Afin de protéger vos informations, nous appliquons les mesures suivantes :
Accès aux informations confidentielles du projet
- Nous stockons les informations uniquement dans les dossiers des projets (jamais dans les PC en local ou dans des dossiers privés).
- L’accès à ces dossiers est restreint aux personnes qui en ont besoin (pas d’accès de groupe par défaut).
- L’accès physique aux sites, laboratoires et bureaux est également limité au personnel du CSEM. We also limit physical access to sites, labs, and offices to CSEM employees.
Formation régulière sur la confidentialité, la propriété intellectuelle et la cybersécurité
- L’ensemble du personnel bénéficie régulièrement de formations sur les principes de base de la cybersécurité, de la propriété intellectuelle et de la confidentialité.
- Les responsables de projets et autres collaboratrices ou collaborateurs en contact étroit avec les client.e.s doivent suivre une formation dédiée sur la confidentialité qui est renouvelée tous les deux ans.